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Notre Agenda
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Prochaine séance du Conseil Municipal mercredi 14 décembre à 19h en mairie.
L’ordre du jour est le suivant :
I/Finances
1/Autorisation de programme et des crédits de paiement AP/CP pour l’extension du dispositif de vidéo protection du territoire communal : ouverture
2/Autorisation de programme et des crédits de paiement AP/CP pour les travaux d’enfouissement des réseaux secs sur route de Châtillon suite aux travaux du contournement : mise à jour n°1
3/versement des bénéfices des actions menées sur la commune de Marignier le samedi 3 décembre 2022 en faveur de l’association « AFM-Téléthon » dans le cadre du Téléthon 2022
4/Orchestre d’Harmonie Municipal – Subvention 2022
5/Augmentation du montant des provisions constituées pour créances douteuses
6/Attribution de bons d’achat pour le personnel communal
7/Décision modificative N° 2 du budget de la commune
8/Abondement au Fonds Air Bois- Ouverture des crédits 2023
9/Aide à l’acquisition de vélos Électriques/vélos pliants Électriques/trottinettes Électriques – Ouverture des crédits 2023
10/Engagement des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2022
11/Création d’un budget annexe pour la vente de caveaux de cimetière pour la commune de Marignier
12/Convention d’objectifs et de moyens avec le Comité des Fêtes
II/Ressources Humaines
13/Modification du régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à l’expertise et à l’engagement professionnel (RIFSEEP)
14/Indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes au sein de la commune
15/Recrutement d’agents vacataires
III/Intercommunalité
16/Convention d’objectifs et de moyens 2023 entre la CCFG, Marnymômes et la commune de MARIGNIER
inscription au bulletin municipal digital :