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Commune

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AR83_2026_129 portant réglementation de la circulation durant les journées nationales d'hommage et de commémoration et autres cérémonies non officielles - Avenue de la Mairie devant le Monument aux Morts (au droit du numéro de voirie 43)
AR61_2026_132 De mise en demeure avec astreintes (article L.481-1 du Code de l'urbanisme)
DM2026_04_021 Renonciation exercice droit de préemption urbain - Bien situé au 1253, route d'Ayze
AR83_2026_133 portant interdiction de circuler avenue du Stade et rue des Clus
DM2026_04_020 Renonciation exercice droit de préemption urbain - Bien situé au 48B impasse de la Caserne
AR83_2026_127 - MTPe - raccordement électrique pour viabilisation de 4 lots - 1171 et 1221 Avenue du Stade
AR83_2026_126 - SARL DEPLACE - piquage réseau télécom pour programme immobilier - 325 Avenue de la Plaine
AR83_2026_125 - SOBECA - pose câble BT pour le compte d'ENEDIS - rue Les Clus et Av. du Stade - Prolongation
AR55_2026_117 portant délégation à Madame Nathalie PETIT - 5e adjointe
DM2026_04_019 Mise à jour des provisions constituées pour créances douteuses par le biais d'une reprise
AR55_2026_116 portant délégation à Monsieur Jean-Baptiste VIOLLET-BOSSON - 4ème adjoint
AR55_2026_115 portant délégation à Madame Linda LOPEZ-CONTRERAS - 3ème adjointe
AR55_2026_114 portant délégation à Monsieur Jean-Michel PASQUIER - 2ème adjoint
AR55_2026_113 portant délégation à Madame Christine ARES - 1ère adjointe
DM2026_03_018 Renonciation exercice droit de préemption urbain - Bien situé au 32, impasse du Pralet
DM2026_03_017 Renonciation exercice droit de préemption urbain - Bien situé au 500, avenue de la Plaine
DM2026_03_016 Renonciation exercice droit de préemption urbain - Bien situé au 1646, avenue d'Anterne
DM2026_03_015 Renonciation exercice droit de préemption urbain - Bien situé au 849, avenue de la Plaine
DM2026_03_014 Réalisation d'une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'épargne
AR83_2026_124 - TP ALPIN - remplacement d'un collecteur d'eau pluviale - rue de Bourbon
AR55_2026_109 portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature au bénéfice de Mme RENON Véronique
AR83_2026_123 - AXECOM - ouverture chambre télécom pour raccordement client à la fibre optique - Avenue du Pont Neuf

ccas

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CCAS PV séance du 18 novembre 2025
CCAS - délibérations du 18 décembre 2025
CCAS - Délibérations du 18 novembre 2025
CCAS - PV - Séance du 16 octobre 2025
CCAS - Délibérations du 16 octobre 2025
CCAS - PV - Séance du 10 avril 2025
CCAS - Délibérations du 10 avril 2025
CCAS - PV Séance du 27 février 2025
CCAS - Délibérations du 27 février 2025
CCAS - PV Séance 23 janvier 2025
CCAS - Délibération du 23 janvier 2025
CCAS - PV séance 14 novembre 2024
CCAS - Délibération du 14 novembre 2024
CCAS - PV séance 27 juin 2024
CCAS - Délibérations 27 juin 2024
CCAS - PV séance du 09 avril 2024
CCAS - Délibérations 09 avril 2024
CCAS - PV séance 27 février 2024
CCAS_PV du 14 novembre 2023
CCAS_Délibération 27 février 2024
CCAS - Délibérations du 4 novembre 2023

Syndicat Scolaire

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Délibérations 09 décembre 2025
Délibération 25 novembre 2025
PV 29 juillet 2025
DM2025_09_01 Souscription et gestion de contrats d'assurance au 1er janvier 2026
Délibérations 29 juillet 2025
PV 20 février 2025
Délibérations 13 mars 2025
Délibérations 20 février 2025
PV 24 octobre 2024
DM2024_12_001 - Décision modificative 1 portant virement de crédit
Délibérations 24 octobre 2024
PV 13 février 2024
Délibérations 21 mars 2024
Délégation Responsable du Syndicat
Délégation 2e Vice-Présidente
Délégation 1ère Vice-Présidente
Délibérations 13 février 2024
PV 23 novembre 2023
Délibération 23 novembre 2023

Commission Gestion des biens indivis

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