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Actes administratifs

Pour mieux connaître Marignier, son environnement, son patrimoine …

Commune

Année
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AR83_2025_015 - VALLIER GEDIMAT - réfection grillage - rue du Collège
AR83_2025_013 - Ent MOLLIEX Patrice - travaux d'élagage - Avenue des Deux Gares et Impasse de Nus
AR61_2025_012 - Campagne de capture, identification et stérilisation de chats errants et non identifiés - Rue des Femeux
AR83_2025_009 - REFG et sous-traitants - travaux sur réseaux AEP et assainissement collectif et réfection enrobés
AR83_2025_008 - GRAMARI - terrassement et raccordement ENEDIS - Route de Vernant
AR61_2025_007 - SERVICE BATIMENT et EI GAEL ELEC SERVICES - dépose illuminations Noël - Vieux Pont
DM2025_01_004 - Demande de permission de stationnement sur le domaine public du food truck de Madame Bouabou Elmir pour l'année 2025
DM2025_01_003 - Demande de permission de stationnement sur le domaine public du food truck de Monsieur Fata pour l'année 2025
DM2025_01_002 - Demande de permission de stationnement sur le domaine public du food truck de Monsieur Kim pour l'année 2025
DM2025_01_005 - Mise en place d'une carte d'achat au sein de la collectivité comme modalité d'exécution des paiements des fournisseurs
DM2025_01_001 - Autorisation de défendre la commune et de se faire représenter par la SELARL PUBLICIMES AVOCATS dans le cadre du recours en appel pour l'annulation du PLU à la requête de M et Mme COLLET et BONTAZ
DM2024_12_026 - Tarification des boissons de la buvette de la représentation théâtrale du vendredi 20 décembre à l'Espace d'Animation
AR61_2024_373 - COMITE DES FETES - fondue géante - Avenue de la Mairie
AR64_2024_355 - Maison d'Accueil Village du Fier - fermeture
AR83_2024_367 - SOBECA - annule et remplace AR83_2024_366 - raccordements programme ALLURE – Avenue d’Anterne
AR83_2024_366 : SOBECA – raccordement GRDF et ENEDIS – Avenue d’Anterne Programme ALLURE
AR83_2024_365 : SOBECA – création boite BT – rue des Métaux
AR83_2024_364 : MAULET PASQUALIN TP – raccordement EU – 150 rue de Panloup
AR83_2024_363 : G PLANTAZ – démolition d’une remise – rue de Panloup/Avenue de la Plaine
AR83_2024_360 : SAS DECEMPTS – réalisation d’un branchement AEP – 349 rue de la Prat
AR83_2024_352 : Service Fibre Optique de la CCFG – pour audit des réseaux de télécommunication et de vidéoprotection
DM2024_11_024 - Tarification entrée de la pièce de théâtre "Mais n'te promène donc pas toute nue!", du vendredi 20 décembre à l'espace d'animation

ccas

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CCAS - Délibération du 14 novembre 2024
CCAS - PV séance 27 juin 2024
CCAS - Délibérations 27 juin 2024
CCAS - PV séance du 09 avril 2024
CCAS - Délibérations 09 avril 2024
CCAS - PV séance 27 février 2024
CCAS_PV du 14 novembre 2023
CCAS_Délibération 27 février 2024
CCAS - Délibérations du 4 novembre 2023
CCAS - PV séance du 15 juin 2023
CCAS - Délibération du 15 juin 2023
CCAS - PV séance 21 mars 2023
CCAS _ Délibérations 21 mars 2023
CCAS _ PV séance 2 mars 2023
CCAS - PV séance 27 septembre 2022
CCAS - Délibérations 2 mars 2023
CCAS - Délibération du 27 septembre

Syndicat Scolaire

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DM2024_12_001 - Décision modificative 1 portant virement de crédit
Délibérations 24 octobre 2024
PV 13 février 2024
Délibérations 21 mars 2024
Délégation Responsable du Syndicat
Délégation 2e Vice-Présidente
Délégation 1ère Vice-Présidente
Délibérations 13 février 2024
PV 23 novembre 2023
Délibération 23 novembre 2023
PV séance 6 avril 2023
Délibérations 6 avril 2023
PV séance 9 mars 2023
PV séance 6 décembre 2022
Délibérations 9 mars 2023
AR54_2023_1 - Poursuite des données au comptable public
Délibérations 6 décembre 2022

Commission Gestion des biens indivis

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